Téléchargements
Programmation 2021-2027
Appel à projets 2024-2025
Appel à projets 2022-2023
Règlementation Union Européenne
Cadre stratégique national
Éligibilité des dépenses
Documentation technique
Programmation 2014-2020
Principes horizontaux
Dossiers thématiques :
Charte déontologique pour la mise en oeuvre du FSE/IEJ
Déclaration de politique antifraude de la DGEFP
Programme Opérationnel National FSE « Emploi et Inclusion »
La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle a souhaité mettre à disposition des porteurs de projets du programme opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion » une version allégée du Programme afin d’en faciliter l’appropriation par les bénéficiaires et bénéficiaires potentiels.
Cette version simplifiée doit faciliter l’identification des priorités soutenues par le programme national, ses objectifs stratégiques ainsi que les typologies d’actions susceptibles de les atteindre.
Merci de noter, néanmoins, que cette version allégée est purement informative et n’a pas de valeur réglementaire. Les utilisateurs sont informés que seule la version officielle complète telle qu’approuvée par la Commission européenne fait foi : Programme opérationnel national FSE pour l’Emploi et l’Inclusion 2014-2020 .
Cette version simplifiée doit faciliter l’identification des priorités soutenues par le programme national, ses objectifs stratégiques ainsi que les typologies d’actions susceptibles de les atteindre.
Merci de noter, néanmoins, que cette version allégée est purement informative et n’a pas de valeur réglementaire. Les utilisateurs sont informés que seule la version officielle complète telle qu’approuvée par la Commission européenne fait foi : Programme opérationnel national FSE pour l’Emploi et l’Inclusion 2014-2020 .
Arrêté et décrets